Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11496 posée par M. Bernard Piras

    Cessation anticipée d'activité des travailleurs amiante

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10814 posée par M. Bernard Piras

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10313 posée par M. Bernard Piras

    Plan vieillissement et solidarité

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04965 posée par M. Bernard Piras

    Droits à la retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00910 posée par M. Bernard Piras

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00920 posée par M. Bernard Piras

    Situation des infirmières des centres de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible