Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 23526 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Non-versement du fonds social pour les cantines aux collèges

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00414 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Non-versement du fonds social pour les cantines aux collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02889 posée par Mme Claudine Lepage

    Contrôle de la provenance des aliments servis dans nos cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05681 posée par M. Alain Milon

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05685 posée par M. Bernard Piras

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05711 posée par M. François Grosdidier

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05716 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05724 posée par M. Marcel Rainaud

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05749 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible