Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 19788 posée par M. Jean-François Voguet

    Associations éducatives en danger.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19891 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19946 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21486 posée par M. Jacques Mahéas

    Déclaration d'accueil en centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06377 posée par Mme Michèle André

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06755 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06959 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08568 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes éducation nationale auprès des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14304 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Établissements de réinsertion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18340 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des colonies de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible