Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10733 posée par M. Charles de Cuttoli

Lycée français Charles-de-Gaulle, à Londres célébration de l'appel du 18 juin 1940

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/1990
Pertinence
Question n° 07778 posée par M. Christian Cointat

Situation du lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/05/2003
Pertinence
Question n° 14561 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarisation des enfants français au lycée Charles-de-Gaulle, à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/03/1999
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 20186 posée par M. Emmanuel Hamel

Ouverture de nouvelles classes au lycée Charles-de-Gaulle, à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/11/1999
Pertinence
Question n° 07395 posée par M. Guy Penne

Le lycée français de Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 09722 posée par M. Olivier Roux

Lycée français de Londres : recrutement d'une documentaliste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/02/1988
Pertinence
Question n° 16177 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'une classe préparatoire à HEC au lycée de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 07394 posée par M. Guy Penne

Difficultés des enseignants français à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence