Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 10733 posée par M. Charles de Cuttoli

    Lycée français Charles-de-Gaulle, à Londres célébration de l'appel du 18 juin 1940

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07778 posée par M. Christian Cointat

    Situation du lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14561 posée par M. Xavier de Villepin

    Scolarisation des enfants français au lycée Charles-de-Gaulle, à Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

    Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20186 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture de nouvelles classes au lycée Charles-de-Gaulle, à Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17999 posée par M. Xavier de Villepin

    Scolarisation des enfants français et britanniques au lycée Charles-de-Gaulle à Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05059 posée par M. Jacques Habert

    Recrutement d'un enseignant résident au lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07395 posée par M. Guy Penne

    Le lycée français de Londres

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13144 posée par M. Olivier Roux

    Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne