Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 09722 posée par M. Olivier Roux

Lycée français de Londres : recrutement d'une documentaliste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/02/1988
Pertinence
Question n° 01390 posée par M. Charles de Cuttoli

Procédure administrative : non transmission d'une demande par la voie hiérarchique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/09/1988
Pertinence
Question n° 02485 posée par M. Jacques Habert

Informatisation des lycées français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 10733 posée par M. Charles de Cuttoli

Lycée français Charles-de-Gaulle, à Londres célébration de l'appel du 18 juin 1940

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/1990
Pertinence
Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

La question est caduque

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Jacques Habert

Situation des enseignants " expatriés " à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/10/1990
Pertinence
Question n° 13144 posée par M. Olivier Roux

Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/1990
Pertinence
Question n° 16171 posée par M. Xavier de Villepin

Affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16177 posée par M. Xavier de Villepin

Création d'une classe préparatoire à HEC au lycée de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16595 posée par M. Olivier Roux

Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/07/1991
Pertinence