Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 15203 posée par M. Gérard Bailly

    Conduite des tracteurs communaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15365 posée par M. Michel Sergent

    Harmonisation des fichiers d'inaptitude à la conduite

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès

    Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17005 posée par M. André Lejeune

    Facilités de passage pour les véhicules de l'Etablissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17029 posée par M. Marcel Vidal

    Conditions de circulation des véhicules de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17391 posée par M. Ivan Renar

    Statut des véhicules de l'Etablissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17569 posée par M. Gilbert Barbier

    Statut des véhicules des établissements français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17675 posée par M. Jean Louis Masson

    Permis poids lourds pour la conduite des tracteurs par les employés municipaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible