Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 22704 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences du froid sur la production agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20254 posée par M. Marcel Rainaud

    Médecine ostéopathique des animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08614 posée par M. Marcel Rainaud

    Modération de la taxe sur le foncier non bâti 2007

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07418 posée par M. Marcel Rainaud

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06352 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de l'indexation du fermage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04438 posée par M. Marcel Rainaud

    Versement d'un acompte lors de la signature du contrat d'achat de vin par les négociants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26106 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de l'application de l'ordonnance n° 2006-870 du 13 juillet 2006 sur la durée des baux ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25973 posée par M. Marcel Rainaud

    Modification des conditions requises pour bénéficier d'une reprise d'exploitation dans le cadre du statut du fermage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible