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765 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

765 questions

  1. Question n° 14559 posée par M. Guy Fischer

    Situation des employés des collectivités locales et territoriales ayant un handicap reconnu par la COTOREP

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03607 posée par M. Daniel Bernardet

    Inquiétudes des associations intervenant dans le domaine social et de l'insertion

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12005 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Extension à la fonction publique territoriale du dispositif de reconversion des médecins vers la médecine du travail et la médecine de prévention

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12408 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14538 posée par M. Philippe Nogrix

    Cotisations URSSAF concernant les commissaires enquêteurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible