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Questions avec et sans réponses

119 questions

1. Question n° 0139G posée par M. Alain Cadec

   Mercosur

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   08/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 01569 posée par M. Christian Klinger

   Inquiétudes relatives aux échanges commerciaux frontaliers dans le secteur dit « des trois frontières »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   21/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 26810 posée par M. Roger Karoutchi

   Déficit commercial abyssal pour 2021

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   17/02/2022

   Pertinence

4. Question n° 25927 posée par M. Daniel Laurent

   Simplification du paiement des droits d'accise et vente à distance de vin au sein de l'Union européenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1956G posée par M. Antoine Lefèvre

   Législation russe relative à l'appellation du champagne

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   08/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1922G posée par M. Serge Babary

   Situation du commerce extérieur français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   24/06/2021

   Pertinence

7. Question n° 22211 posée par M. Daniel Gremillet

   Situation de la filière thermale durement touchée par la crise sanitaire et économique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   15/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux

   Thermalisme

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   11/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 1007G posée par M. Olivier Cadic

    Application du principe de réciprocité dans les relations commerciales entre la Chine et l'Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    07/11/2019

    Pertinence