Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1815 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1815 questions

Question n° 25984 posée par M. Jean Gravier

Ventes à l'étranger: création de structures pour les augmenter

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/04/1978
Pertinence
Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau

C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26536 posée par M. Jean Cauchon

Exportation des produits agricoles et d'élevage: moyens de mise en oeuvre

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26611 posée par M. Raymond Bouvier

Exportation des produits agricoles et d'élevage: bilan

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert

CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26748 posée par M. Jacques Mossion

CEE: politique d'exportation sucrière

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26786 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe: importations et exportations

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

21/06/1978
Pertinence
Question n° 26791 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe-Métropole: mouvements de capitaux

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

21/06/1978
Pertinence
Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin

Producteurs de vins: Soudieu

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26817 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Secteur tertiaire: aide à l'exportation de services

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence