Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1815 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1815 questions

Question n° 34279 posée par M. François Dubanchet

Centre français du commerce extérieur: utilisation des travaux

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/05/1980
Pertinence
Question n° 04894 posée par M. Raymond Soucaret

Commerce extérieur: comptabilisation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/03/1982
Pertinence
Question n° 04892 posée par M. Raymond Soucaret

Evolution du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/03/1982
Pertinence
Question n° 11680 posée par M. Louis De La Forest

Statistiques du commerce extérieur: comptabilisation

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/05/1983
Pertinence
Question n° 08920 posée par M. Raymond Soucaret

Commerce extérieur: causes du déficit

Réponse du ministère : Commerce extérieur

16/11/1982
Pertinence
Question n° 29051 posée par M. Jean Cluzel

Centre de documentation pour le commerce extérieur: diffusion

Réponse du ministère : Commerce extérieur

15/02/1979
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Francisque Collomb

Déficit du commerce extérieur: réduction

Réponse du ministère : Commerce extérieur

28/05/1982
Pertinence
Question n° 07154 posée par M. Francisque Collomb

Développement du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/07/1982
Pertinence
Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du déficit du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/12/1982
Pertinence
Question n° 09604 posée par M. Francisque Collomb

Sociétés de commerce extérieur: développement

Réponse du ministère : Commerce extérieur

22/12/1982
Pertinence