Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation sanitaire à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1988G posée par Mme Jacky Deromedi

    Vaccination des Français de l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Arrivée de Sri Lankais à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15520 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Application à Mayotte des mesures proposées par le rapport de Debré sur la situation des mineurs étrangers isolés en France

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07338 posée par Mme Gélita Hoarau

    Virus de la fièvre de la vallée du Rift à Mayotte et menaces pour La Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24967 posée par M. Christian Cointat

    Français de Madagascar : allocations de solidarité

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible