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Questions avec et sans réponses

69 questions

1. Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

   Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

   La question est caduque

   16/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson

   Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 21573 posée par M. Michel Amiel

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/05/2016

   Pertinence

4. Question n° 21637 posée par Mme Catherine Deroche

   Passage des maîtres de l'enseignement privé recrutés à partir du 1er janvier 2017 au régime de retraite de l'IRCANTEC

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/05/2016

   Pertinence

5. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/04/2016

   Pertinence

6. Question n° 20937 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 20737 posée par M. Jean Louis Masson

   Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 0780G posée par Mme Marie Mercier

   Enseignement supérieur

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   09/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 19966 posée par Mme Corinne Imbert

    Passage des maîtres de l'enseignement privé au régime de retraite de l'Ircantec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    11/02/2016

    Pertinence