Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 23923 posée par M. Franck Menonville

Situation des étudiants en 1ère année de médecine en parcours accès spécifique santé

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

Réforme des études de santé et pénurie de médecins

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1590S posée par M. Stéphane Sautarel

Réforme des études de santé issue de la loi du 24 juillet 2019

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

Réforme des études de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1557S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Carences de la réforme des études de médecine en première année

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 08128 posée par Mme Nadia Sollogoub

Stages des internes en médecine dans les zones déficitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

La question est caduque

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04741 posée par M. René Beaumont

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence