Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 19543 posée par M. Roger Husson

    Orthopédie dento-faciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19753 posée par M. Jean-François Humbert

    Orthopédie dento-faciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20815 posée par M. Fernand Demilly

    Spécialité d'orthopédie dento-faciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33088 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Obtention de la qualification de spécialiste par certains médecins diplômés en France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19500 posée par M. Philippe Richert

    Orthopédie dento-faciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06190 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation du concours pour les étudiants en médecine, l'internat

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible