Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 23923 posée par M. Franck Menonville

Situation des étudiants en 1ère année de médecine en parcours accès spécifique santé

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22116 posée par Mme Agnès Canayer

Étudiants en première année de médecine et réforme

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 08128 posée par Mme Nadia Sollogoub

Stages des internes en médecine dans les zones déficitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

La question est caduque

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04741 posée par M. René Beaumont

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 33088 posée par M. Jean-Yves Autexier

Obtention de la qualification de spécialiste par certains médecins diplômés en France

Réponse du ministère : Santé

17/05/2001
Pertinence
Question n° 20815 posée par M. Fernand Demilly

Spécialité d'orthopédie dento-faciale

Réponse du ministère : Santé

02/12/1999
Pertinence
Question n° 19753 posée par M. Jean-François Humbert

Orthopédie dento-faciale

Réponse du ministère : Santé

21/10/1999
Pertinence