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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 24112 posée par M. Max Brisson
Situation des étudiants redoublants de la promotion PASS 2020-2021
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22808 posée par M. Max Brisson
Situation préoccupante des étudiants issus de la promotion 2020-2021 des études d'accès à la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22265 posée par M. Laurent Burgoa
Conditions d'examen des élèves de brevet de technicien supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 19948 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Conseil d'administration des établissements d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 17871 posée par M. Yves Détraigne
Certification en langue anglaise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 13686 posée par M. Claude Raynal
Transparence des algorithmes de sélection des étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 0964G posée par M. Laurent Lafon
Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0973G posée par Mme Sylvie Robert
Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0780G posée par Mme Marie Mercier
Enseignement supérieur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 15232 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Statut des conseillers en gestion de patrimoine
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence