Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 04225 posée par M. Claude Huriet

Annulation du concours DES promotion 1984 de l'inter-région Nord-Est

Réponse du ministère : Santé et famille

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04511 posée par M. Jean-Jacques Robert

Enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1989
Pertinence
Question n° 06264 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Médecine : reconnaissance de la qualification en angiologie

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06272 posée par M. Georges Gruillot

Médecine : reconnaissance de la qualification en angiologie

Réponse du ministère : Solidarité

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06403 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Reconnaissance de la qualification en angiologie

Réponse du ministère : Solidarité

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06427 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Abandon de la qualification en angéiologie

Réponse du ministère : Solidarité

28/09/1989
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Paul Loridant

Abandon de la qualification en angéiologie

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06519 posée par M. Claude Huriet

Suppression de la qualification en angéiologie

Réponse du ministère : Solidarité

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06616 posée par M. Ivan Renar

Suppression de la qualification en angéiologie

Réponse du ministère : Solidarité

19/10/1989
Pertinence
Question n° 09004 posée par M. Charles Ginésy

Etudes médicales : qualification Angéiologie

Réponse du ministère : Solidarité

22/03/1990
Pertinence