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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 23404 posée par M. Yves Détraigne
Oubliés des accords du Ségur
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin
Réforme des études de santé et pénurie de médecins
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne
Oubliés des accords du Ségur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 19017 posée par M. Pierre Charon
Absence de délai de prescription dans l'action disciplinaire des professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0855S posée par Mme Chantal Deseyne
Modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06906 posée par Mme Brigitte Lherbier
Application de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04963 posée par Mme Brigitte Lherbier
Application de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03595 posée par M. Pierre Charon
Absence de délai de prescription dans l'action disciplinaire des professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01294 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des médecins « privés de thèse »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01075 posée par M. Jean Desessard
Soutenance de thèse de médecine et exercice en zone sous-dotée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence