Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

  1. Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

    Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25316 posée par M. Jean Hingray

    Personnels des établissements sociaux et médico-sociaux exclus des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22920 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Non-application du Ségur de la santé aux personnels des centres de santé infirmiers de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla

    Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22209 posée par M. Sebastien Pla

    Évaluation des risques liés aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21258 posée par Mme Laurence Cohen

    Fuite de données médicales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

    Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Menaces de fuites à l'étranger des données de santé des Français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible