Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 01820 posée par M. Etienne Dailly

Attachés principaux de l'administration universitaire

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01690 posée par M. Paul Seramy

Statut des établissements universitaires

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence
Question n° 14775 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Soutenance d'un mémoire à l'université Aix-Marseille-III

La question est caduque

11/04/1991
Pertinence
Question n° 21081 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Devenir de la résidence universitaire de Nanterre

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1992
Pertinence
Question n° 20168 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Minitel et universités

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20415 posée par M. Georges Gruillot

Inscription en faculté par Minitel

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1997
Pertinence
Question n° 04375 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Vide juridique créé par l'annulation du décret relatif au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1997
Pertinence
Question n° 05074 posée par M. Emmanuel Hamel

Garanties de la profession d'enseignant universitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1997
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Gérard Collomb

Montant des droits d'inscription universitaires

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 21045 posée par M. Louis Grillot

Droits d'inscription complémentaires dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

09/12/1999
Pertinence