Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 05799 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Procédure de recrutement des professeurs d'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04375 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Vide juridique créé par l'annulation du décret relatif au fonctionnement des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13116 posée par M. Ivan Renar

    Augmentation des droits d'inscription aux masters de gestion et d'économie internationale de l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12960 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Augmentation des droits d'inscription des masters de l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05074 posée par M. Emmanuel Hamel

    Garanties de la profession d'enseignant universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13686 posée par M. Claude Raynal

    Transparence des algorithmes de sélection des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13177 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Transformation par l'université Paris-Dauphine de ses diplômes nationaux en diplômes d'établissement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01820 posée par M. Etienne Dailly

    Attachés principaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01690 posée par M. Paul Seramy

    Statut des établissements universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12996 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible