Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 04403 posée par Mme Marie Mercier

   Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 25051 posée par Mme Marie Mercier

   Extension du réseau électrique sur une distance supérieure à 100 mètres

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   21/10/2021

   Pertinence

3. Question n° 23755 posée par Mme Marie Mercier

   Extension du réseau électrique sur une distance supérieure à 100 mètres

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   15/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 21581 posée par Mme Marie Mercier

   Retraites des vétérinaires collaborateurs occasionnels du service public

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/05/2016

   Pertinence

5. Question n° 0780G posée par Mme Marie Mercier

   Enseignement supérieur

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   09/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 18439 posée par Mme Marie Mercier

   Signature de l'arrêté fixant la liste des métiers d'art

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   22/10/2015

   Pertinence