Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés de fonctionnement des universités françaises

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18352 posée par Mme Annie David

    Classes spécifiques du lycée Jean Lurçat de l'Académie de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18791 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19434 posée par Mme Évelyne Didier

    Gel des crédits de la CNDS

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19930 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19994 posée par M. Paul Raoult

    Gel de la subvention de fonctionnement de l'Institut supérieur d'agriculture de Lille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20069 posée par M. Pierre Mauroy

    Diminution de la subvention aux écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire de la région Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20119 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible