Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 23953 posée par M. Rémi Féraud

Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 18888 posée par Mme Vivette Lopez

Zone de sécurité et de défense sud

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2015
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Michel Boutant

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. Michel Boutant

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0105C posée par M. Alain Richard

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 09013 posée par M. Jean Louis Masson

Compatibilité des fonctions de maire ou de président de conseil général avec celles d'officier de réserve

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

04/06/2009
Pertinence
Question n° 01334 posée par M. Xavier Pintat

Réorganisation des services de renseignement

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

02/08/2007
Pertinence
Question n° 25864 posée par M. Louis Souvet

Formation à l'intelligence économique

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/01/2007
Pertinence