Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 17465 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation de Photonis

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Pertinence
Question n° 14693 posée par Mme Nathalie Delattre

Avenir de l'institut des hautes études de défense nationale

Réponse du Premier ministre

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14546 posée par Mme Nassimah Dindar

Réforme de l'institut des hautes études de défense nationale

Réponse du Premier ministre

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1021G posée par M. Jean-Marie Bockel

Avenir de l'OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

G7 et défense européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge

Budget du ministère de la défense

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin

Démission du chef d'état-major des armées

Réponse du Premier ministre

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Budget de la défense

Réponse du Premier ministre

29/03/2013
Pertinence