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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 0875S posée par M. Vincent Segouin

   Alternative à la continuité écologique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   11/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin

   Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   11/10/2018

   Pertinence

3. Question n° 0297S posée par Mme Élisabeth Lamure

   Conséquences de la restructuration de Météo-France dans le Rhône

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 0220S posée par M. Alain Milon

   Nuisances liées aux épiceries de nuit

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   08/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 0179S posée par Mme Gisèle Jourda

   Conséquences de la perte de la compétence eau-assainissement dans l'Aude

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   18/01/2018

   Pertinence

6. Question n° 0724S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Fermeture du centre Météo-France de Pau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2014

   Pertinence

7. Question n° 1079S posée par M. Alain Vasselle

   Réglementation applicable à l'assainissement non collectif

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   15/06/2006

   Pertinence