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433 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
433 questions
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Question n° 27044 posée par M. Michel Dagbert
Situation de l'agence pour la formation professionnelle des adultes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28490 posée par M. Michel Dagbert
Pratique de la souscription automatique des opérateurs de télécommunication
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07329 posée par M. Michel Dagbert
Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27765 posée par M. Michel Dagbert
Décret relatif à la requalification des contrats des assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06865 posée par M. Michel Dagbert
Situation des interprètes judiciaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28006 posée par M. Michel Dagbert
Demi-part fiscale pour les conjoints survivants d'anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27767 posée par M. Michel Dagbert
Allongement des délais pour l'obtention d'un titre d'identité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25680 posée par M. Michel Dagbert
Difficultés de recrutement dans le secteur sanitaire, social et médico-social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04835 posée par M. Michel Dagbert
Transport des instruments de musique sur le réseau SNCF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif des vacances apprenantes
La question est caduque
Pertinence