Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 0371S posée par M. Alain Marc

    Desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

    Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12652 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Suppression des dessertes ferroviaires entre le Montreuillois et Lille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet

    Desserte ferroviaire de la Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09780 posée par M. André Vantomme

    Les possibilités de création d'une desserte ferroviaire à Clermont-de-l'Oise sur la ligne Paris-Boulogne-ville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0195S posée par Mme Françoise Férat

    Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Desserte ferroviaire de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

    Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12451 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Desserte ferroviaire du Boulonnais

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible