Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00202 posée par M. Robert Tropeano

Activité fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01980 posée par M. René-Pierre Signé

Gestion de la ligne Cercy-la-Tour-Clamecy

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

La question a été retirée

08/11/2007
Pertinence
Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/02/2008
Pertinence
Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Desserte ferroviaire de l'Aveyron

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0487S posée par Mme Bernadette Bourzai

Accès commercial en gare de Brive-la-Gaillarde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

Suppression du "wagon isolé"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence