Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 14350 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13319 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12652 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Suppression des dessertes ferroviaires entre le Montreuillois et Lille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent

    Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

    Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09780 posée par M. André Vantomme

    Les possibilités de création d'une desserte ferroviaire à Clermont-de-l'Oise sur la ligne Paris-Boulogne-ville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02492 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21201 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Fragilisation de la desserte ferroviaire Paris - Maubeuge

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12451 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Desserte ferroviaire du Boulonnais

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

    Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible