Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

  1. Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19520 posée par M. Paul Girod

    Axe ferroviaire est-ouest Le Havre-Rouen Metz-Dijon

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21315 posée par M. Ivan Renar

    Pérennité des correspondances ferroviaires du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent

    Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1164S posée par M. André Boyer

    Desserte ferroviaire de Gramat

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

    Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01980 posée par M. René-Pierre Signé

    Gestion de la ligne Cercy-la-Tour-Clamecy

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible