Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 02701 posée par M. Bernard Parmantier

Desserte ferroviaire Châtillon-sur-Seine Troyes

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence
Question n° 0290S posée par M. Roger Husson

Desserte ferroviaire de la Moselle

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

21/03/1991
Pertinence
Question n° 0230S posée par Mme Anne Heinis

Desserte ferroviaire des quatre gares situées entre Caen et Cherbourg

Réponse du ministère : Transports

10/12/1995
Pertinence
Question n° 0436S posée par M. Philippe Marini

Situation de la desserte ferroviaire et des installations SNCF de Crépy-en-Valois (Oise)

Réponse du ministère : Logement

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0096S posée par M. Jean-Claude Carle

Politique de la SNCF en Haute-Savoie

Réponse du ministère : Équipement

30/10/1997
Pertinence
Question n° 0197S posée par M. René-Pierre Signé

Suppression de la gare de Château-Chinon

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. Michel Teston

Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. Guy Vissac

Développement de la ligne Clermont - Nîmes

Réponse du ministère : Équipement

25/03/1999
Pertinence
Question n° 0608S posée par M. Rémi Herment

Négociations du contrat de plan dans la Meuse

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1999
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Josselin de Rohan

Réseau transeuropéen de fret ferroviaire

Réponse du ministère : Tourisme

10/05/2000
Pertinence