Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

248 questions

Question n° 02701 posée par M. Bernard Parmantier

Desserte ferroviaire Châtillon-sur-Seine Troyes

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Robert Laucournet

Desserte ferroviaire de l'axe Paris-Limoges-Toulouse

Réponse du ministère : Transports

22/01/1981
Pertinence
Question n° 01633 posée par M. Philippe Machefer

Saint-Quentin-en-Yvelines: desserte ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

22/01/1981
Pertinence
Question n° 02249 posée par M. Henri Belcour

Desserte ferroviaire du Massif Central et programme TGV

Réponse du ministère : Transports

15/10/1981
Pertinence
Question n° 03897 posée par M. Philippe Machefer

Houilles: desserte ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

15/01/1982
Pertinence
Question n° 17821 posée par M. Jacques-Richard Delong

Desserte ferroviaire de la station thermale de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)

Réponse du ministère : Transports

07/06/1984
Pertinence
Question n° 19071 posée par M. Jacques-Richard Delong

Meilleure desserte ferroviaire de Joinville (Haute-Marne)

Réponse du ministère : Transports

30/08/1984
Pertinence
Question n° 20537 posée par M. Jacques Chaumont

Desserte ferroviaire de la commune de Vaas (Sarthe)

Réponse du ministère : Transports

22/11/1984
Pertinence
Question n° 28564 posée par M. Pierre Lacour

Desserte ferroviaire de la commune de Chavenat (Charente)

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 01970 posée par M. Henri Belcour

Restructuration des régions SNCF

Réponse du ministère : Transports

10/07/1986
Pertinence