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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 06005 posée par Mme Élisabeth Doineau
Revalorisation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01677 posée par Mme Élisabeth Doineau
Revalorisation du traitement des agents des chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 2107S posée par Mme Élisabeth Doineau
Plateformes d'orientation et de coordination et disparition du travail institutionnel
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1183G posée par Mme Élisabeth Doineau
Dispositions pour les congés parentaux à la suite du décès d'un enfant
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11832 posée par Mme Élisabeth Doineau
Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11430 posée par Mme Élisabeth Doineau
Nouveau système de financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 06552 posée par Mme Élisabeth Doineau
Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau
Attractivité des métiers de l'aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence