Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

Maisons de retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Alain Milon

Coût et financement des EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0218G posée par M. Dominique Watrin

Situation dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0313G posée par M. Martin Lévrier

Seconde journée de solidarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0366G posée par M. Éric Gold

EHPAD

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0418G posée par M. Michel Dagbert

Situation des hôpitaux et EHPAD en période estivale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0618G posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux et maternités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0731G posée par Mme Brigitte Micouleau

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence