Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 16716 posée par M. François Pillet

Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Bruno Gilles

Prévention des fractures par fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 03493 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Prévention des fractures par fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 05891 posée par Mme Brigitte Micouleau

Prévention des fractures de fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

Plan canicule

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/06/2019
Pertinence
Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de prévention contre la canicule

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 14893 posée par M. Jackie Pierre

Cri d'alarme du secteur médical et autres professionnels exposés au Covid-19

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/03/2020
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1393G posée par M. Jean Sol

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 18363 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Revalorisations salariales du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

22/10/2020
Pertinence