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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 01046 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Obsolescence du plan Alzheimer 2008-2012
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 01375 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes suite aux révélations liées à Orpea
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 02399 posée par M. François Bonhomme
Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0200S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Coûts des énergies pour les structures sanitaires
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Oubliés du Ségur
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 04892 posée par Mme Marie Mercier
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 04898 posée par M. Yves Bouloux
Droits des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05933 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Application aux résidences autonomie du décret sur la transparence financière
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06101 posée par M. Jean-Marc Boyer
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06121 posée par Mme Béatrice Gosselin
Conditions de financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence