Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 0047G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Tarifs réglementés dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Alain Milon

Coût et financement des EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 1810G posée par M. Jean-François Longeot

Situation des résidents en EHPAD face à la Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence
Question n° 0366G posée par M. Éric Gold

EHPAD

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Guillaume Arnell

EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Christian Bilhac

Situation des Ehpad

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

19/01/2023
Pertinence
Question n° 2291G posée par M. Alain Milon

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/02/2022
Pertinence