Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

Question n° 20871 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de formation par le CNFPT pour le personnel des EHPAD

Réponse du Ministère de la fonction publique

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21921 posée par M. André Vézinhet

Mise en oeuvre des engagements de l'État en matière de crédits soins dans l'Hérault

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 23240 posée par M. Gérard Le Cam

Régime fiscal des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 00571 posée par M. Robert Tropeano

Politique gérontologique dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01137 posée par M. Thierry Repentin

Schéma départemental en faveur des personnes âgées en Savoie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

26/07/2007
Pertinence
Question n° 03549 posée par Mme Michèle André

Schéma gérontologique départemental du Puy-de-Dôme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03736 posée par M. Robert Tropeano

Politique gérontologique dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

13/03/2008
Pertinence
Question n° 06142 posée par M. André Dulait

Délégation au directeur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06150 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre du décret n° 2007-221 du 19 février 2007

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

06/11/2008
Pertinence