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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud
Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 0878S posée par M. Didier Guillaume
Capacité minimale des structures d'accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0968S posée par M. Jacques Genest
Conventions tripartites
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0276S posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du département du Puy-de-Dôme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher
Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0922S posée par M. Bernard Buis
Tarification et comptabilité des EHPAD
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1066S posée par Mme Catherine Deroche
Gestion du linge dans les établissements publics de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1749S posée par M. Patrice Joly
Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1754S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1795S posée par M. Gilbert Bouchet
Conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence