Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1385 questions

Question n° 07203 posée par M. Jacques Mahéas

Conditions techniques et financières de fonctionnement des établissements de long séjour

Réponse du ministère : Emploi

26/03/1998
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Jean-François Picheral

Tarification des établissements recevant des personnes âgées dépendantes

La question est caduque

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21415 posée par M. Charles Descours

Aides-soignantes non diplômées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/12/1999
Pertinence
Question n° 23421 posée par M. Emmanuel Hamel

Maltraitance des personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 25807 posée par M. Marcel Debarge

Réduction d'impôts en faveur des familles de malades atteints de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Économie

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25983 posée par M. Alain Journet

Handicapés mentaux victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 27522 posée par M. Guy Fischer

Situation de l'ensemble des établissements sociaux et médico-sociaux

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 28250 posée par M. Roland Huguet

Régime des réductions d'impôts pour les frais d'hébergement des personnes âgées

Réponse du ministère : Économie

12/10/2000
Pertinence
Question n° 30653 posée par M. Alain Journet

Handicapés mentaux victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30856 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Mesures fiscales en faveur des personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives

Réponse du ministère : Économie

01/02/2001
Pertinence