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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

689 questions

  1. Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18502 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation de la commune de résidence d'un enfant de deux ans aux frais de fonctionnement de l'école maternelle du lieu de scolarisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08208 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Taux d'encadrement à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23211 posée par M. Olivier Cigolotti

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06875 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation aux frais de fonctionnement d'une école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne