Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

333 questions

Question n° 07051 posée par M. Pierre Lacour

Elevage bovin: prêts spéciaux

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1982
Pertinence
Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau

Elevage bovin et politique communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel

Elevage bovin: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 11778 posée par M. Fernand Tardy

Politique d'élevage bovins-viande

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. René-Pierre Signé

Situation de l'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1996
Pertinence
Question n° 07434 posée par Mme Sabine Drexler

Recommandations de la Cour des comptes en matière d'élevage bovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/06/2023
Pertinence
Question n° 08022 posée par M. Michel Moreigne

Perspectives d'avenir pour l'élevage bovin

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 0101A posée par M. Marcel Lucotte

Situation de l'élevage bovin

La question est caduque

10/05/1985
Pertinence
Question n° 22591 posée par M. François Bonhomme

Mise en oeuvre du nouveau règlement bio européen pour l'élevage bovin

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 01875 posée par M. Josy Moinet

Contrat d'élevage bovin 1982: maintien des prix de 1981

Réponse du ministère : Agriculture

24/09/1981
Pertinence