Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 0994S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'emploi industriel dans le Pas-de-Calais

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

    Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

    Emplois industriels en Ile de France

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti

    Mesures pour assurer l'emploi industriel dans le secteur de la construction navale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye

    Situation de l'emploi dans le Mantois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1237S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Contribution économique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0446S posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'emploi dans le Cambrésis

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

    Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0490S posée par M. Pierre Médevielle

    Délocalisation de l'usine Latécoère et remboursement des aides publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible