Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

291 questions

Question n° 0994S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation de l'emploi industriel dans le Pas-de-Calais

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

21/12/2023
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 02418 posée par M. Alfred Gerin

Emploi industriel en milieu rural: bilan d'études

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1981
Pertinence
Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

16/11/2006
Pertinence
Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

Emplois industriels en Ile de France

Réponse du ministère : Plan

05/11/1981
Pertinence
Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti

Mesures pour assurer l'emploi industriel dans le secteur de la construction navale

La question est caduque

22/10/1986
Pertinence
Question n° 13104 posée par M. Rachid Temal

Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1603G posée par Mme Florence Blatrix Contat

Politique industrielle du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

14/01/2021
Pertinence
Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye

Situation de l'emploi dans le Mantois

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1997
Pertinence
Question n° 09821 posée par M. Rachid Temal

Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence