Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

    Syndrome du bébé secoué

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23439 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Augmentation des enfants en danger et des placements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00304 posée par M. Alain Fouché

    L'isolement en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02207 posée par M. Roland Courteau

    Actes de maltraitance sur les enfants mineurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0668S posée par M. Bernard Cazeau

    Modalités de désignation du directeur des foyers départementaux de l'enfance

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09997 posée par M. Robert Tropeano

    Mesures de prévention de la maltraitance du nourrisson

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12865 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la politique de l'enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1451S posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible