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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
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Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat
Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat
Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia
Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02889 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Reconnaissance institutionnelle et statutaire des enseignants formateurs en français langue étrangère et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
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Question n° 03445 posée par M. Michel Guerry
Cotisation et contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat
Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 08665 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation fiscale des enseignants de l'AEFE et des assistants techniques en Centrafrique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 12680 posée par M. Christian Cointat
Prise en charge des voyages administratifs des enseignants à l'étranger ayant le statut de résident
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20610 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Montant de l'enveloppe budgétaire consacrée à l'indemnité spécifique de vie locale
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence