Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

    Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20778 posée par M. Robert del Picchia

    De l'usage de la langue française sur les sites Internet des ambassades

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0900S posée par M. Richard Yung

    Arrêt des cours de français à l'Institut français de Vienne

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02889 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Reconnaissance institutionnelle et statutaire des enseignants formateurs en français langue étrangère et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04974 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Implication du décret n° 2007-1796 sur l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06527 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des centres culturels et instituts français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation de l'école française de Tachkent

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0078S posée par M. André Ferrand

    Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible